Conditions Générales d'Utilisation (CGU) - OFF BOX

Dernière mise à jour : 08/03/2026

Article 1. Objet et Acceptation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site web offbox.fr (ci-après le « Site ») édité par la société OFF BOX SAS. L'accès et la navigation sur le Site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU par l'utilisateur. Ces CGU peuvent être modifiées à tout moment par OFF BOX pour s'adapter aux évolutions du Site.

Article 2. Accès et Utilisation du Site

2.1. Accessibilité : Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site sont à la seule charge de l'utilisateur. 2.2. Espace Client : La création d'un compte est nécessaire pour souscrire un abonnement. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de son mot de passe et s'engage à informer OFF BOX immédiatement à l'adresse contact@offbox.fr en cas d'utilisation non autorisée de son compte. 2.3. Comportement de l'Utilisateur : L'utilisateur s'engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du Site, à ne pas utiliser de robots pour extraire des données, et à respecter les droits de propriété intellectuelle de la marque.

Article 3. Propriété Intellectuelle

3.1. Droits sur le Site : L'ensemble du contenu (textes, graphismes, logos, icônes, images) est la propriété exclusive de OFF BOX SAS ou de ses partenaires. 3.2. Concept et Contenu des Box : Le design des boîtes (déposé à l'INPI), la curation des produits, les livrets d'accompagnement et le Code de Collection Annuel sont protégés par le droit d'auteur. Ils sont destinés à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou exploitation commerciale du concept est interdite. 3.3. Marque : La marque OFF BOX est une marque déposée. Toute utilisation non autorisée expose l'utilisateur à des poursuites.

Article 4. Services Spécifiques : Carte IRL et Partenaires

4.1. Responsabilité des Partenaires : Le Site propose des liens et des avantages via la Carte IRL chez des partenaires tiers (culture, sport, loisirs). OFF BOX n'exerce aucun contrôle sur les sites ou établissements de ces partenaires et décline toute responsabilité quant à la qualité des prestations fournies par ces tiers. 4.2. Utilisation de la Carte : La Carte IRL est nominative et rattachée à un abonnement actif. Son utilisation abusive peut entraîner la suspension du compte client.

Article 5. Responsabilité de l'Éditeur

5.1. Exactitude : OFF BOX s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées. Toutefois, l'entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions indépendantes de sa volonté. 5.2. Maintenance : OFF BOX se réserve le droit d'interrompre momentanément l'accès au Site pour des raisons de maintenance, sans que cela n'ouvre droit à une indemnisation.

Article 6. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du Site, et après échec de toute tentative de médiation amiable, les tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Lyon seront seuls compétents.

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Informations Éditeur :

• Société : OFF BOX SAS

• Siège social : 3 Impasse des Buisserattes, 69360 Ternay

• SIREN : 101183127

• Contact : contact@offbox.fr